Permis de construire
N° PC 02514723C0008
Ville de Chemaudin · 25320
Bénéficiaire
SARL LA COCOTTE
Adresse du terrain
CHAMP CHARPIET LA COCOTTE CHEMAUDIN ET VAUX 25320
Date d'autorisation
08/12/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 29 · AI 27 · AI 31
Superficie du terrain
3978 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation08/12/2023
Ouverture du chantier27/02/2024

👤Demandeur

DénominationSARL LA COCOTTE
SIRET48365936300012
SIREN483659363
Code postal25320
LocalitéCHEMAUDIN ET VAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChemaudin (25147)
Code postal25320
AdresseCHAMP CHARPIET LA COCOTTE CHEMAUDIN ET VAUX 25320
ParcellesAI 29 · AI 27 · AI 31
Superficie terrain3978 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant241 m²
Surface habitable issue de transfo108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.