Permis de construire n° PC 02514717C0026 à Chemaudin

Permis de construire

N° PC 02514717C0026

Ville de Chemaudin · 25320

Bénéficiaire

Adresse du terrain

CHEMIN DE MENUEY CHEMAUDIN ET VAUX 25320

Date d'autorisation

18/02/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 64

Superficie du terrain

269 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation18/02/2019

👤Demandeur

DénominationSM

SIREN751525643

Code postal25320

LocalitéCHEMAUDIN ET VAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChemaudin (25147)

Code postal25320

AdresseCHEMIN DE MENUEY CHEMAUDIN ET VAUX 25320

ParcellesAE 64

Superficie terrain269 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 3 pièces2

Surface habitable créée140 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.