Permis de construire n° PC 02514717C0024 à Chemaudin

Permis de construire

N° PC 02514717C0024

Ville de Chemaudin · 25320

Bénéficiaire

LES QUAIS

Adresse du terrain

10 RUE DE LA MARE CHEMAUDIN ET VAUX 25320

Date d'autorisation

06/03/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 238 · AA 239

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt04/09/2018

Date d'autorisation06/03/2018

Ouverture du chantier04/09/2018

👤Demandeur

DénominationLES QUAIS

SIRET82139934200012

SIREN821399342

Code postal25480

LocalitéMISEREY-SALINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChemaudin (25147)

Code postal25320

Adresse10 RUE DE LA MARE CHEMAUDIN ET VAUX 25320

ParcellesAA 238 · AA 239

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Surface habitable avant490 m²

Surface habitable issue de transfo460 m²

Surface habitable démolie30 m²

Surface habitable transformée460 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.