Permis de construire
N° PC 02514715C0013
Ville de Chemaudin · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE DU STADE CHEMAUDIN 25320
Date d'autorisation
13/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 159
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation13/07/2015

👤Demandeur

Code postal25720
LocalitéAVANNE-AVENEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChemaudin (25147)
Code postal25320
Adresse5 RUE DU STADE CHEMAUDIN 25320
ParcellesAD 159
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée169 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.