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Permis de construire
N° PC 02514714C0010
Ville de Chemaudin · 25320
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
LOTIS PETIT CHAMPSOL CHEMAUDIN 25320
Date d'autorisation
24/07/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 160
Superficie du terrain
2589 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
860 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt12/09/2016
Date d'autorisation24/07/2014

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChemaudin (25147)
Code postal25320
AdresseLOTIS PETIT CHAMPSOL CHEMAUDIN 25320
ParcellesAB 160
Superficie terrain2589 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont individuels9
Logements 4 pièces7
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée860 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.