Déclaration préalable de travaux
N° DP 00109920A0002
Ville de Chazey-sur-Ain · 01150
Bénéficiaire
ASME
Adresse du terrain
L HOPITAL CHAZEY-SUR-AIN 01 15
Date d'autorisation
05/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 1420
Superficie du terrain
377 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
20 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation05/03/2020

👤Demandeur

DénominationASME
SIRET79464679400014
SIREN794646794
Code postal01500
LocalitéAMBERIEU-EN-BUGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneChazey-sur-Ain (01099)
Code postal01150
AdresseL HOPITAL CHAZEY-SUR-AIN 01 15
Parcelles0D 1420
Superficie terrain377 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée20 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.