Permis de construire
N° PC 03913515K0001
Ville de Chazelles · 39160
Bénéficiaire
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SEQUOIAS
Adresse du terrain
LES GRANDS CHAMPS CHAZELLES 39160
Date d'autorisation
27/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 198 · ZA 176 · ZA 172
Superficie du terrain
42860 m²
Surface locaux créée
680 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation27/07/2015
Ouverture du chantier25/09/2015
Achèvement des travaux07/09/2017

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SEQUOIAS
SIRET42054038700016
SIREN420540387
Code postal39160
LocalitéCHAZELLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChazelles (39135)
Code postal39160
AdresseLES GRANDS CHAMPS CHAZELLES 39160
ParcellesZA 198 · ZA 176 · ZA 172
Superficie terrain42860 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2225 m²
Surface locaux créée680 m²
Surface agricole avant2225 m²
Surface agricole créée680 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.