Déclaration préalable de travaux
N° DP 06014415T0004
Ville de Chavençon · 60240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA MARE CHAVENCON 60240
Date d'autorisation
03/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2
Superficie du terrain
35085 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation03/07/2015

👤Demandeur

Code postal78250
LocalitéGAILLON SUR MONTCIENT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementOise (60)
CommuneChavençon (60144)
Code postal60240
AdresseLA MARE CHAVENCON 60240
ParcellesA 2
Superficie terrain35085 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface agricole créée10 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.