1. Accueil
  2. Cadastre Chavannes-sur-l'Étang
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06806514E0004
Permis de construire
N° PC 06806514E0004
Ville de Chavannes-sur-l'Étang · 68210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16B RUE DE BELLEFONTAINE CHAVANNES-SUR-L TANG 68210
Date d'autorisation
10/08/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
2 165
Superficie du terrain
600 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
166 m²
← Toutes les autorisations à Chavannes-sur-l'Étang Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation10/08/2014
Ouverture du chantier01/09/2014

👤Demandeur

Code postal68118
LocalitéHIRTZBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementHaut Rhin (68)
CommuneChavannes-sur-l'Étang (68065)
Code postal68210
Adresse16B RUE DE BELLEFONTAINE CHAVANNES-SUR-L TANG 68210
Parcelles2 165
Superficie terrain600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée166 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.