1. Accueil
  2. Cadastre Chavannes-en-Maurienne
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 07308314R5005
Déclaration préalable de travaux
N° DP 07308314R5005
Ville de Chavannes-en-Maurienne · 73660
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA GRANDE MAISON LES CHAVANNES-EN-MAURIENNE 73660
Date d'autorisation
04/07/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1069 · C 1067
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
120 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Chavannes-en-Maurienne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation04/07/2014

👤Demandeur

Code postal73130
LocalitéSAINT- TIENNE-DE-CUINES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneChavannes-en-Maurienne (73083)
Code postal73660
AdresseLA GRANDE MAISON LES CHAVANNES-EN-MAURIENNE 73660
ParcellesC 1069 · C 1067
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée120 m²
Surface agricole créée120 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.