Permis de construire n° PC 02609220T0022 à Chavannes

Permis de construire

N° PC 02609220T0022

Ville de Chavannes · 26260

Bénéficiaire

SCI ROSE

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES MOISSONS CHAVANNES

Date d'autorisation

27/01/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 210

Superficie du terrain

328 m²

Logements créés

Surface habitable créée

77 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation27/01/2021

👤Demandeur

DénominationSCI ROSE

SIRET89151288100014

SIREN891512881

Code postal26600

LocalitéCROZE HERMITAGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneChavannes (26092)

Code postal26260

AdresseLOTISSEMENT LES MOISSONS CHAVANNES

ParcellesZD 210

Superficie terrain328 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée77 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.