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Permis de construire
N° PC 07406625X0003
Ville de Chavannaz · 74270
Bénéficiaire
CLOS MASSY
Adresse du terrain
523 ROUTE DE CERNEX MASSY CHAVANNAZ 74270
Date d'autorisation
20/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1509 · 0A 1255 · 0A 1507
Superficie du terrain
3570 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
738 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/02/2026

👤Demandeur

DénominationCLOS MASSY
SIRET91017008300018
SIREN910170083
Code postal74370
LocalitéANNECY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneChavannaz (74066)
Code postal74270
Adresse523 ROUTE DE CERNEX MASSY CHAVANNAZ 74270
Parcelles0A 1509 · 0A 1255 · 0A 1507
Superficie terrain3570 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels4
dont collectifs4
Logements démolis1
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces4
Surface habitable avant94 m²
Surface habitable créée738 m²
Surface habitable démolie94 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.