Déclaration préalable de travaux n° DP 02514222P0014 à Chaux-Neuve

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02514222P0014

Ville de Chaux-Neuve · 25240

Bénéficiaire

SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR

Adresse du terrain

COTE FEUILLEE CHAUX NEUVE 25240

Date d'autorisation

08/09/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 315

Superficie du terrain

22000 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation08/09/2022

Ouverture du chantier08/09/2022

Achèvement des travaux29/09/2022

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR

SIRET20005188600014

SIREN200051886

Code postal25370

LocalitéMETABIEF

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChaux-Neuve (25142)

Code postal25240

AdresseCOTE FEUILLEE CHAUX NEUVE 25240

Parcelles0B 315

Superficie terrain22000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5 m²

Surface locaux créée7 m²

Surface locaux démolie5 m²

Surface publique avant5 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.