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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02514221P0011
Ville de Chaux-Neuve · 25240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
32 LOTISSEMENT LES GENTIANES CHAUX NEUVE 25240
Date d'autorisation
03/06/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 115
Superficie du terrain
790 m²
Surface locaux créée
4 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation03/06/2021

👤Demandeur

Code postal25240
LocalitéCHAUX-NEUVE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChaux-Neuve (25142)
Code postal25240
Adresse32 LOTISSEMENT LES GENTIANES CHAUX NEUVE 25240
ParcellesC 115
Superficie terrain790 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant74 m²
Surface locaux créée4 m²
Surface agricole avant74 m²
Surface agricole créée4 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.