Permis de construire n° PC 02514224P0001 à Chaux-Neuve

Permis de construire

N° PC 02514224P0001

Ville de Chaux-Neuve · 25240

Bénéficiaire

ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

Adresse du terrain

COMMUNAL DES CERCLEVAUX CHAUX NEUVE 25240

Date d'autorisation

03/05/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 373 · A 388

Superficie du terrain

38006 m²

Surface locaux créée

289 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation03/05/2024

👤Demandeur

DénominationANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

SIRET31153268300027

SIREN311532683

Code postal25370

LocalitéLONGEVILLES MONT D'OR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChaux-Neuve (25142)

Code postal25240

AdresseCOMMUNAL DES CERCLEVAUX CHAUX NEUVE 25240

ParcellesA 373 · A 388

Superficie terrain38006 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant647 m²

Surface locaux créée289 m²

Surface agricole avant647 m²

Surface agricole créée289 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.