Permis de construire
N° PC 02514217P0006
Ville de Chaux-Neuve · 25240
Bénéficiaire
ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR
Adresse du terrain
ROUTE DE LA FONTAINE LES CERCLEVAUX CHAUX NEUVE 25240
Date d'autorisation
23/11/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 371 · A 373 · A 388
Superficie du terrain
41470 m²
Surface locaux créée
300 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation23/11/2017
Ouverture du chantier06/12/2017

👤Demandeur

DénominationANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR
SIRET31153268300027
SIREN311532683
Code postal25370
LocalitéLONGEVILLES MONT D OR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChaux-Neuve (25142)
Code postal25240
AdresseROUTE DE LA FONTAINE LES CERCLEVAUX CHAUX NEUVE 25240
ParcellesA 371 · A 373 · A 388
Superficie terrain41470 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1212 m²
Surface locaux créée300 m²
Surface agricole avant1212 m²
Surface agricole créée300 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.