Permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Chaux-lès-Passavant
Code postal : 25530
Code INSEE de la commune : 25141

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02514119V0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	16/12/2019
Date d'ouverture de chantier :	29/01/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25800 Valdahon
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 7 MAILLER Chaux-les-Passavant 25530
Parcelle(s) concernée(s) : ZD1
Superficie du terrain : 1945m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 145m2
Surface de plancher nouvelle construite : 3m2