Déclaration préalable de travaux n° DP 0701452500011 à Chaux-la-Lotière

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0701452500011

Ville de Chaux-la-Lotière · 70190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRANDES PIECES CHAUX-LA-LOTIERE 70190

Date d'autorisation

06/08/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 15

Superficie du terrain

19980 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation06/08/2025

Ouverture du chantier06/09/2025

Achèvement des travaux04/01/2026

👤Demandeur

Code postal70190

LocalitéCHAUX-LA-LOTIERE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneChaux-la-Lotière (70145)

Code postal70190

AdresseGRANDES PIECES CHAUX-LA-LOTIERE 70190

ParcellesZE 15

Superficie terrain19980 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.