1. Accueil
  2. Cadastre Chaux-la-Lotière
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07014519C0012
Permis de construire
N° PC 07014519C0012
Ville de Chaux-la-Lotière · 70190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LES LONGUES R CHAUX LA LOTIERE 70190
Date d'autorisation
28/11/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 109 · ZC 111
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
100 m²
← Toutes les autorisations à Chaux-la-Lotière Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation28/11/2019
Ouverture du chantier25/04/2020
Achèvement des travaux11/03/2021

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneChaux-la-Lotière (70145)
Code postal70190
AdresseLOTISSEMENT ""LES LONGUES R CHAUX LA LOTIERE 70190
ParcellesZC 109 · ZC 111
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée100 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.