1. Accueil
  2. Cadastre Chaux-des-Prés
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03913020J0015
Permis de construire
N° PC 03913020J0015
Ville de Chaux-des-Prés · 39150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RTE DE LA GARE NANCHEZ 39150
Date d'autorisation
14/11/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 34
Superficie du terrain
1090 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Chaux-des-Prés Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation14/11/2020
Ouverture du chantier17/11/2020

👤Demandeur

Code postal01170
LocalitéSEGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChaux-des-Prés (39130)
Code postal39150
Adresse3 RTE DE LA GARE NANCHEZ 39150
ParcellesZE 34
Superficie terrain1090 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo230 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.