Permis de construire n° PC 03913017J0006 à Chaux-des-Prés

Permis de construire

N° PC 03913017J0006

Ville de Chaux-des-Prés · 39150

Bénéficiaire

AZEMA

Adresse du terrain

11 RUE LUC ALABOUVETTE NANCHEZ 39150

Date d'autorisation

15/01/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 429 · AH 178 · ZA 536

Superficie du terrain

5681 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation15/01/2018

👤Demandeur

DénominationAZEMA

SIRET82529177600011

SIREN825291776

Code postal01700

LocalitéBEYNOST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChaux-des-Prés (39130)

Code postal39150

Adresse11 RUE LUC ALABOUVETTE NANCHEZ 39150

ParcellesAH 429 · AH 178 · ZA 536

Superficie terrain5681 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable issue de transfo277 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.