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Permis de construire
N° PC 03913315J0001
Ville de Chaux-Champagny · 39110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU DOMAINE DE L HOPITAL CHAUX-CHAMPAGNY 39110
Date d'autorisation
27/01/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 125
Superficie du terrain
532 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation27/01/2016
Ouverture du chantier22/02/2016
Achèvement des travaux01/03/2017

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéRENNES-SUR-LOUE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChaux-Champagny (39133)
Code postal39110
AdresseRUE DU DOMAINE DE L HOPITAL CHAUX-CHAMPAGNY 39110
ParcellesC 125
Superficie terrain532 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.