Permis de construire
N° PC 03913325J0002
Ville de Chaux-Champagny · 39110
Bénéficiaire
EARL LA ROSE DES VENTS
Adresse du terrain
AUX LAVIERES CHAUX-CHAMPAGNY 39110
Date d'autorisation
18/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 6 · ZB 7
Superficie du terrain
35500 m²
Surface locaux créée
251 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation18/06/2025

👤Demandeur

DénominationEARL LA ROSE DES VENTS
SIRET49768874700011
SIREN497688747
Code postal39110
LocalitéCHILLY-SUR-SALINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChaux-Champagny (39133)
Code postal39110
AdresseAUX LAVIERES CHAUX-CHAMPAGNY 39110
ParcellesZB 6 · ZB 7
Superficie terrain35500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2400 m²
Surface locaux créée251 m²
Surface agricole avant2400 m²
Surface agricole créée251 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.