Permis de construire n° PC 09002324A0002 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002324A0002

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU BALLON DES VOSGES LOT 20 CHAUX 90330

Date d'autorisation

04/07/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 244

Superficie du terrain

413 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation04/07/2024

👤Demandeur

Code postal90380

LocalitéROPPE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

AdresseRUE DU BALLON DES VOSGES LOT 20 CHAUX 90330

ParcellesAC 244

Superficie terrain413 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.