Permis de construire
N° PC 09002323A0001
Ville de Chaux · 90330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT TERRE DES VOSGES LOT 21 CHAUX 90330
Date d'autorisation
19/07/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 12 · AC 13 · AC 14
Superficie du terrain
20206 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt07/09/2023
Date d'autorisation19/07/2023
Ouverture du chantier07/09/2023

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDANJOUTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChaux (90023)
Code postal90330
AdresseLOT TERRE DES VOSGES LOT 21 CHAUX 90330
ParcellesAC 12 · AC 13 · AC 14
Superficie terrain20206 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.