Permis de construire n° PC 09002321A0004 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002321A0004

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

Date d'autorisation

28/10/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 206 · AD 208 · AD 210

Superficie du terrain

1105 m²

Logements créés

Surface habitable créée

126 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt14/02/2022

Date d'autorisation28/10/2021

Ouverture du chantier14/02/2022

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

AdresseRUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

ParcellesAD 206 · AD 208 · AD 210

Superficie terrain1105 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée126 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.