Permis de construire
N° PC 09002321A0004
Ville de Chaux · 90330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330
Date d'autorisation
28/10/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 206 · AD 208 · AD 210
Superficie du terrain
1105 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
126 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt14/02/2022
Date d'autorisation28/10/2021
Ouverture du chantier14/02/2022

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChaux (90023)
Code postal90330
AdresseRUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330
ParcellesAD 206 · AD 208 · AD 210
Superficie terrain1105 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée126 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.