Permis de construire n° PC 09002321A0001 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002321A0001

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

25 BI RUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

Date d'autorisation

25/06/2021

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 66

Superficie du terrain

2125 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation25/06/2021

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéFESCHE L'EGLISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

Adresse25 BI RUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

ParcellesA 66

Superficie terrain2125 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.