Permis de construire n° PC 09002320A0002 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002320A0002

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

Date d'autorisation

03/08/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 996 · B 981 · B 997

Superficie du terrain

17815 m²

Logements créés

Surface habitable créée

143 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt05/01/2022

Date d'autorisation03/08/2020

Ouverture du chantier05/11/2020

Achèvement des travaux05/01/2022

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

AdresseRUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

ParcellesB 996 · B 981 · B 997

Superficie terrain17815 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée143 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.