Permis de construire n° PC 09002318A0001 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002318A0001

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

SCI ROSEMA

Adresse du terrain

TERRES LES REPOS CHAUX 90330

Date d'autorisation

20/04/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1388

Superficie du terrain

3155 m²

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt02/09/2019

Date d'autorisation20/04/2018

Ouverture du chantier08/10/2018

Achèvement des travaux02/09/2019

👤Demandeur

DénominationSCI ROSEMA

SIRET34802356500016

SIREN348023565

Code postal90300

LocalitéVALDOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

AdresseTERRES LES REPOS CHAUX 90330

ParcellesA 1388

Superficie terrain3155 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.