Permis de construire n° PC 09002317A0009 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002317A0009

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

Date d'autorisation

08/12/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 12 · AD 19

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation08/12/2017

Ouverture du chantier06/02/2018

Achèvement des travaux24/05/2019

👤Demandeur

Code postal90330

LocalitéCHAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

AdresseRUE SOUS LE BOIS CHAUX 90330

ParcellesAD 12 · AD 19

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée112 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.