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Permis de construire
N° PC 09002317A0006
Ville de Chaux · 90330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS DES SAPINS CHAUX 90330
Date d'autorisation
06/10/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 207
Superficie du terrain
614 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation06/10/2017
Ouverture du chantier13/02/2018

👤Demandeur

Code postal90170
LocalitéETUEFFONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChaux (90023)
Code postal90330
AdresseLOT LE CLOS DES SAPINS CHAUX 90330
ParcellesAC 207
Superficie terrain614 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.