1. Accueil
  2. Cadastre Chaux
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09002317A0004
Permis de construire
N° PC 09002317A0004
Ville de Chaux · 90330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE CHAUX 90330
Date d'autorisation
04/08/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 198
Superficie du terrain
529 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
← Toutes les autorisations à Chaux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation04/08/2017

👤Demandeur

Code postal68200
LocalitéMULHOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChaux (90023)
Code postal90330
AdresseLE VILLAGE CHAUX 90330
ParcellesAC 198
Superficie terrain529 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.