1. Accueil
  2. Cadastre Chaux
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09002314A0007
Permis de construire
N° PC 09002314A0007
Ville de Chaux · 90330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA VAIVRE CHAUX 90330
Date d'autorisation
25/09/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 68
Superficie du terrain
1000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²
← Toutes les autorisations à Chaux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt19/10/2015
Date d'autorisation25/09/2014
Ouverture du chantier10/11/2014
Achèvement des travaux19/10/2015

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéBAVILLIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChaux (90023)
Code postal90330
AdresseRUE DE LA VAIVRE CHAUX 90330
ParcellesAC 68
Superficie terrain1000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.