Permis de construire n° PC 09002314A0006 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002314A0006

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRANDE RUE CHAUX 90330

Date d'autorisation

30/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 209

Superficie du terrain

541 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt30/07/2015

Date d'autorisation30/09/2014

Ouverture du chantier29/10/2014

Achèvement des travaux30/07/2015

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéLACHAPELLE-SOUS-CHAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

AdresseGRANDE RUE CHAUX 90330

ParcellesAC 209

Superficie terrain541 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.