Permis de construire n° PC 09002313A0002 à Chaux

Permis de construire

N° PC 09002313A0002

Ville de Chaux · 90330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE DU MONUMENT CHAUX 90330

Date d'autorisation

25/06/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 8

Superficie du terrain

2293 m²

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

← Toutes les autorisations à Chaux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt13/09/2013

Date d'autorisation25/06/2013

Ouverture du chantier13/09/2013

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChaux (90023)

Code postal90330

Adresse8 RUE DU MONUMENT CHAUX 90330

ParcellesAE 8

Superficie terrain2293 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.