Déclaration préalable de travaux n° DP 08809822A0011 à Chaumousey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08809822A0011

Ville de Chaumousey · 88390

Bénéficiaire

CA D'EPINAL

Adresse du terrain

454 RUE DES PINS CHAUMOUSEY 88390

Date d'autorisation

12/10/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 45

Superficie du terrain

9454 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation12/10/2022

👤Demandeur

DénominationCA D'EPINAL

SIRET20006875700018

SIREN200068757

Code postal88000

LocalitéEPINAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneChaumousey (88098)

Code postal88390

Adresse454 RUE DES PINS CHAUMOUSEY 88390

ParcellesZI 45

Superficie terrain9454 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface publique créée12 m²

Type de service publicEnseignement et recherche

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.