Permis de construire n° PC 07406516X0003 à Chaumont

Permis de construire

N° PC 07406516X0003

Ville de Chaumont · 74270

Bénéficiaire

LE CAVEAU DE LA TREILLE

Adresse du terrain

LES PLANTEES CHAUMONT 74270

Date d'autorisation

13/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1148 · 0B 1150 · 0B 1158

Superficie du terrain

11949 m²

Surface locaux créée

194 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation13/09/2016

👤Demandeur

DénominationLE CAVEAU DE LA TREILLE

SIRET81310026000013

SIREN813100260

Code postal74270

LocalitéCHAUMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneChaumont (74065)

Code postal74270

AdresseLES PLANTEES CHAUMONT 74270

Parcelles0B 1148 · 0B 1150 · 0B 1158

Superficie terrain11949 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée194 m²

Surface agricole créée194 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.