Permis de construire n° PC 02513613C0004 à Chaucenne

Permis de construire

N° PC 02513613C0004

Ville de Chaucenne · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

24 GRANDE RUE CHAUCENNE 25170

Date d'autorisation

17/07/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 77 · ZD 80 · AB 392

Superficie du terrain

13020 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation17/07/2013

Ouverture du chantier01/09/2013

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChaucenne (25136)

Code postal25170

Adresse24 GRANDE RUE CHAUCENNE 25170

ParcellesZD 77 · ZD 80 · AB 392

Superficie terrain13020 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant259 m²

Surface habitable issue de transfo230 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.