Déclaration préalable de travaux n° DP 02513615C0002 à Chaucenne

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02513615C0002

Ville de Chaucenne · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES FOUCHERES CHAUCENNE 25170

Date d'autorisation

03/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 253

Superficie du terrain

400 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation03/03/2015

👤Demandeur

Code postal25170

LocalitéCHAUCENNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChaucenne (25136)

Code postal25170

AdresseLES FOUCHERES CHAUCENNE 25170

ParcellesB 253

Superficie terrain400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.