Permis de construire n° PC 02513614C0003 à Chaucenne

Permis de construire

N° PC 02513614C0003

Ville de Chaucenne · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

24 GRANDE RUE CHAUCENNE 25170

Date d'autorisation

10/01/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 77 · ZD 80 · AB 392

Superficie du terrain

13020 m²

Surface locaux créée

107 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation10/01/2015

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChaucenne (25136)

Code postal25170

Adresse24 GRANDE RUE CHAUCENNE 25170

ParcellesZD 77 · ZD 80 · AB 392

Superficie terrain13020 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée107 m²

Surface agricole créée107 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.