Permis de construire n° PC 02513323C0017 à Châtillon-le-Duc

Permis de construire

N° PC 02513323C0017

Ville de Châtillon-le-Duc · 25870

Bénéficiaire

SCI LES P'TITS BRAB'S

Adresse du terrain

RUE DU PRE BRENOT CHATILLON-LE-DUC 25870

Date d'autorisation

14/12/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 92

Superficie du terrain

1490 m²

Surface locaux créée

24 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation14/12/2023

Ouverture du chantier04/03/2024

Achèvement des travaux10/03/2025

👤Demandeur

DénominationSCI LES P'TITS BRAB'S

SIRET83977002100013

SIREN839770021

Code postal25870

LocalitéGENEUILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChâtillon-le-Duc (25133)

Code postal25870

AdresseRUE DU PRE BRENOT CHATILLON-LE-DUC 25870

ParcellesAP 92

Superficie terrain1490 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant432 m²

Surface locaux créée24 m²

Surface locaux transformée21 m²

Surface commerce avant432 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.