Permis de construire n° PC 02513323C0005 à Châtillon-le-Duc

Permis de construire

N° PC 02513323C0005

Ville de Châtillon-le-Duc · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA GRANDE CHARRI CHATILLON-LE-DUC 25870

Date d'autorisation

04/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 32

Superficie du terrain

6528 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/07/2023

Ouverture du chantier17/07/2023

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChâtillon-le-Duc (25133)

Code postal25870

AdresseCHEMIN DE LA GRANDE CHARRI CHATILLON-LE-DUC 25870

ParcellesAV 32

Superficie terrain6528 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant17 m²

Surface locaux créée16 m²

Surface locaux démolie17 m²

Surface agricole avant17 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.