Permis de construire n° PC 09002225A0003 à Châtenois-les-Forges

Permis de construire

N° PC 09002225A0003

Ville de Châtenois-les-Forges · 90700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU LIEUTENANT BIDAUX CHATENOIS-LES-FORGES 90700

Date d'autorisation

16/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 420

Superficie du terrain

1677 m²

Logements créés

Surface habitable créée

531 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation16/06/2025

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéSEVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChâtenois-les-Forges (90022)

Code postal90700

AdresseRUE DU LIEUTENANT BIDAUX CHATENOIS-LES-FORGES 90700

ParcellesAK 420

Superficie terrain1677 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée531 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.