DénominationTERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET27900003800026
SIREN279000038
Code postal90004
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChâtenois-les-Forges (90022)
Code postal90700
Adresse4 BIS AVENUE DES FORGES/2 RUE DU CHATENOIS-LES-FORGES 90700
ParcellesAM 376 · AM 376 · AM 59
Superficie terrain1879 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation
🏠Logements et surfaces
Logements créés (total)14
dont collectifs14
Logements 2 pièces10
Logements 3 pièces4
Surface habitable avant329 m²
Surface habitable créée393 m²
Surface habitable issue de transfo296 m²
Surface habitable démolie33 m²
Surface habitable transformée296 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.