1. Accueil
  2. Cadastre Châtenois-les-Forges
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09002217A0004
Permis de construire
N° PC 09002217A0004
Ville de Châtenois-les-Forges · 90700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE WAGNER CHATENOIS-LES-FORGES 90700
Date d'autorisation
30/08/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 163
Superficie du terrain
340 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
67 m²
← Toutes les autorisations à Châtenois-les-Forges Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation30/08/2017

👤Demandeur

Code postal90700
LocalitéCHATENOIS-LES-FORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChâtenois-les-Forges (90022)
Code postal90700
AdresseRUE WAGNER CHATENOIS-LES-FORGES 90700
ParcellesAD 163
Superficie terrain340 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée67 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.