Permis de construire n° PC 09002217A0003 à Châtenois-les-Forges

Permis de construire

N° PC 09002217A0003

Ville de Châtenois-les-Forges · 90700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE DU LIEUTENANT VAUTHIER CHATENOIS-LES-FORGES 90700

Date d'autorisation

19/12/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 158 · AD 159 · AD 160

Superficie du terrain

2741 m²

Logements créés

Surface habitable créée

723 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt15/10/2018

Date d'autorisation19/12/2017

Ouverture du chantier15/10/2018

👤Demandeur

Code postal70400

LocalitéHERICOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChâtenois-les-Forges (90022)

Code postal90700

Adresse15 RUE DU LIEUTENANT VAUTHIER CHATENOIS-LES-FORGES 90700

ParcellesAD 158 · AD 159 · AD 160

Superficie terrain2741 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 6 pièces ou +6

Surface habitable créée723 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.