Permis de construire n° PC 09002216A0006 à Châtenois-les-Forges

Permis de construire

N° PC 09002216A0006

Ville de Châtenois-les-Forges · 90700

Bénéficiaire

MFG INVEST

Adresse du terrain

RUE KLEBER CHATENOIS-LES-FORGES 90700

Date d'autorisation

15/11/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 2

Superficie du terrain

810 m²

Logements créés

Surface habitable créée

366 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt13/02/2019

Date d'autorisation15/11/2016

Ouverture du chantier13/02/2019

👤Demandeur

DénominationMFG INVEST

SIRET80042700700011

SIREN800427007

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChâtenois-les-Forges (90022)

Code postal90700

AdresseRUE KLEBER CHATENOIS-LES-FORGES 90700

ParcellesAD 2

Superficie terrain810 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée366 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.