Permis de construire n° PC 09002216A0002 à Châtenois-les-Forges

Permis de construire

N° PC 09002216A0002

Ville de Châtenois-les-Forges · 90700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN SUR LE CRAN CHATENOIS-LES-FORGES 90700

Date d'autorisation

30/05/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 128

Superficie du terrain

2008 m²

Logements créés

Surface habitable créée

147 m²

← Toutes les autorisations à Châtenois-les-Forges Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/05/2016

Ouverture du chantier15/10/2016

👤Demandeur

Code postal25460

LocalitéETUPES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChâtenois-les-Forges (90022)

Code postal90700

AdresseCHEMIN SUR LE CRAN CHATENOIS-LES-FORGES 90700

ParcellesAE 128

Superficie terrain2008 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée147 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.