Permis de construire
N° PC 09002215A0001
Ville de Châtenois-les-Forges · 90700
Bénéficiaire
LES VERGERS
Adresse du terrain
106 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHATENOIS-LES-FORGES 90700
Date d'autorisation
22/07/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 136
Superficie du terrain
1485 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
380 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation22/07/2015
Ouverture du chantier02/05/2016

👤Demandeur

DénominationLES VERGERS
SIREN529323156
Code postal90400
LocalitéVEZELOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChâtenois-les-Forges (90022)
Code postal90700
Adresse106 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHATENOIS-LES-FORGES 90700
ParcellesAK 136
Superficie terrain1485 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 4 pièces3
Surface habitable créée380 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.