Permis de construire n° PC 07406315B0023 à Châtel

Permis de construire

N° PC 07406315B0023

Ville de Châtel · 74390

Bénéficiaire

SCCV LES CHALETS DU LAC

Adresse du terrain

CHEM DES RAMINES VONNE CHATEL 74390

Date d'autorisation

11/12/2015

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1204 · A 1212

Superficie du terrain

1053 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1228 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation11/12/2015

👤Demandeur

DénominationSCCV LES CHALETS DU LAC

SIRET81331967000010

SIREN813319670

Code postal75008

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneChâtel (74063)

Code postal74390

AdresseCHEM DES RAMINES VONNE CHATEL 74390

ParcellesA 1204 · A 1212

Superficie terrain1053 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14

dont individuels1

dont collectifs13

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces7

Logements 4 pièces2

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée1228 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.